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Préambules

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les informations présentées sur le site www.gitem.fr , sont rédigées en langue française, qui est aussi la seule langue disponible pour la passation de commande.


Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur.


Est appelé Acheteur l’internaute achetant un produit ou un service au magasin Gitem de son choix, par le canal Internet.


Est appelé Vendeur le magasin Gitem dont dépend la vente.


L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande.

Toute commande passée par l’Acheteur implique nécessairement à titre de condition essentielle et déterminante l’acceptation sans réserve par celui-ci des Conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande concernée.


Par là même, l’Acheteur renonce expressément à l’ensemble de ses conditions d’achat ou tout autre document commercial, sauf acceptation préalable et expresse de ceux-ci par le Vendeur.


Le fait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné des présentes Conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir pour l’avenir ou le passé.


Les présentes conditions générales de vente peuvent faire l'objet de modifications, à tout moment ; néanmoins, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande.

 

1. COMMANDES :
 
En raison de la spécificité de certains produits et/ou services notamment due à leur technicité ou de leur fabrication à façon, l’acceptation de la commande par le Vendeur pourra être subordonnée à l’acceptation par l’Acheteur de conditions particulières d’exécution de la commande concernée.
 
Ces conditions seront définies à la commande, avant la validation.
 
 
        • Processus de passation de commande :

Phase N°1
: Choix du magasin
Après avoir sélectionné un article, l’Acheteur choisit le magasin en charge de la livraison de sa commande par la saisie de son code postal dans le champ de la fenêtre qui s’affiche à l’écran.

En cas de zone non concernée par la vente en ligne, l’internaute est invité à se rendre dans le magasin le plus proche de chez lui pour réaliser son achat.

Si sa zone est couverte, l’Acheteur choisit sa commune de livraison dans le menu déroulant.

Phase 2 - Choix du mode de livraison

Cas N°1 : Retrait en magasin

L’Acheteur coche la case « retrait en magasin » puis valide.
Il est ensuite invité à indiquer son nom, prénom, numéro de téléphone, et son adresse de facturation.

Cas N°2 : Livraison à domicile
Dans le cas où l’Acheteur coche la case « spécifier une adresse de livraison », il valide, saisit son nom, prénom, adresse de facturation ainsi que son adresse de livraison.

Phase 3 : Paiement

L’Acheteur choisit son mode de règlement : Carte Bancaire, Carte Visa, MasterCard et Carte Aurore.

A partir d’une interface de paiement sécurisé, l’Acheteur communique ses données bancaires : N° de carte, date d’expiration et cryptogramme.

Enfin, l’Acheteur confirme sa commande au moyen d’un double clic sur la case "valider ".

Avant de valider, l’Acheteur aura pris soin de vérifier le détail de sa commande dans son panier virtuel; il pourra à tout moment vérifier sa commande et effectuer des corrections.

Le vendeur adressera sans délai un courrier électronique à l’acheteur, afin de lui confirmer que sa commande a bien été prise en compte.
 

 
2. LIVRAISONS :
 
• Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur au cours du processus de commande (hors Corse).

• Les délais moyens de livraison sont de 15 jours mais seront précisés par le Vendeur au cours du contact téléphonique inhérent à la vente en ligne.

• En cas de retard d’expédition le Vendeur contactera l’Acheteur. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente.

• Pour toute commande d’un montant supérieur à 300 €, et pour une livraison en un seul lieu en France continentale, GITEM vous offre les frais de livraison.

Dans les autres cas, le Vendeur facturera à l’Acheteur le coût du transport.
En toute hypothèse, les matériels voyagent aux risques et périls de l’Acheteur.

En cas de perte ou avarie lors de la livraison, l’Acheteur devra :
- inscrire sur les documents de transport des réserves claires, précises et complètes,
- confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours de la réception des matériels, conformément à l’article      105 du Code du Commerce,
- adresser sans délai, copie de cette lettre au Vendeur,
- et/ou requérir, le cas échéant, la nomination d’un expert judiciaire, ceci conformément aux dispositions de l’article 106 du même Code. contrat.
 
 
3. RECLAMATIONS – RETOURS :
 
• L’Acheteur doit vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer tout document de livraison. En cas de constat d’anomalies, l’Acheteur indiquera ses réserves directement sur le document de livraison, suivi de sa signature.

• l’Acheteur dispose d'un délai de quinze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour décider de retourner l’article ne lui convenant pas. Pour ce faire, il doit contacter le Vendeur. Aucun retour de marchandises ne sera accepté par le Vendeur, sans son accord préalable et écrit, matérialisé par un bon de retour communiqué à l’Acheteur.
 
Dans l’hypothèse où marchandises seraient retournées en l’absence d’un bon de retour, le Vendeur se réserve la faculté, aux frais et aux risques de l’Acheteur (i) de stocker les marchandises qui seront à la disposition de l’Acheteur et/ou (ii) de les réexpédier à l’Acheteur. Tout retour de marchandises, accepté par le Vendeur, se fera aux frais et risques de l’Acheteur.

• Le retour ne pourra être accepté que si le produit est en parfait état, à savoir dans son emballage d'origine, non endommagé et accompagné de tous ses accessoires.

• Tout matériel repris par le Vendeur et qui aurait subi des dégradations ou qui ne serait pas dans son emballage d’origine, non ouvert, subira une décote de 20% que le Vendeur aura la faculté de faire supporter à l’Acheteur.

• Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalités.

• Le remboursement de l’Acheteur s'effectuera par crédit du compte bancaire (Compte de la Carte bancaire débité à la commande) dans un délai maximum de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.

• Dans le cadre de la vente en ligne, les réclamations s’effectuent directement auprès du Vendeur dont l’adresse a été spécifiée au cours de l’achat en ligne.

• Le Vendeur garantit les matériels dans les conditions et limites de la garantie du constructeur et des garanties légales.
 
 
4. PRIX ET PAIEMENT :
 
• Le prix TTC des marchandises est calculé sur la base du taux de TVA en vigueur au jour de la commande.

• Les commandes en ligne sont payables au comptant le jour de la commande.

• Le paiement en ligne s'effectue par carte bancaire portant l'un des sigles suivants : CB, Visa, Mastercard ou carte Aurore. La commande ne sera considérée comme acceptée par Gitem que lorsque les centres de paiement bancaire concernés, auront donné leur accord et que Gitem aura encaissé le montant de la commande. En cas d'acceptation du dossier par le centre de paiement et par Gitem, le client en sera informé par l'envoi de la confirmation de la commande par courrier électronique. En cas de refus du dossier, la commande sera automatiquement refusée et l’Acheteur en sera également informé par courrier électronique.

• Aucune réclamation ou contestation n’autorise l’Acheteur à suspendre le paiement de sa facture. Le vendeur n’autorise pas la compensation. Seuls les avoirs émis par le Vendeur peuvent annuler partiellement ou totalement le montant de la facture.
 
 
5. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE – RISQUES
 
LE VENDEUR SE RESERVE LA PROPRIETE DES MARCHANDISES JUSQU ‘A COMPLET PAIEMENT DU PRIX ET DES ACCESSOIRES.
 
L’Acheteur supportera les risques afférents aux marchandises dès leur enlèvement par les transporteurs dans les locaux du Vendeur. A compter de cette date, l’Acheteur s’engage à assurer les marchandises vendus pour le compte de qui il appartiendra, contre tous risques qu’ils peuvent courir ou créer.

• L’Acheteur devra informer sans délai le Vendeur de toute mesure, action, saisie, réquisition, confiscation ou toute autre mesure pouvant mettre en cause son droit de propriété sur les matériels non payés.

• L’Acheteur s’engage à mettre en place des mesures d’identification et de traçabilité des matériels vendus. En toute hypothèse, les matériels en possession de l’Acheteur sont présumés correspondre aux factures impayées.
 
 
6. INFORMATIONS NOMINATIVES
 
• Toutes les informations recueillies par www.gitem.fr auprès de l’Acheteur font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement de la commande en ligne. Elles peuvent être utilisées à titre de prospection commerciale et de communication de promotions liées exclusivement aux activités de GITEM et être transmises à toute autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande.

• Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 06 janvier 1978, l’Acheteur dispose d’un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant ; il peut à tout moment en demander la modification ou la suppression. Il lui suffit d’écrire à l’adresse suivante : A.Levesque, Rue des Salines – BP45- 35416 SAINT-MALO Cedex.

• Conformément à ladite loi, les fichiers et traitements des données personnelles ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1191170
 
 
7. CHARTE SERVICE : PACK, GARANTIES ET SERVICE APRES-VENTE

LE VENDEUR EST EN DROIT DE DEFINIR AVEC L’ACHETEUR LES TERMES EXACTS DES SERVICES.
 
• Livraison et Raccordement offerts

Livraison sur rendez-vous (dépose, reprise de l’ancien produit) et raccordement (mise sous tension, mise en eau) sur installation existante et conforme, pour tous produits Gros Electroménager et TV supérieur à 27pouces, supérieur à 300 € hors éco-participation, dans un rayon de 30 km (hors Ile de France).
 
 
• Livraison et raccordement pour les produits d’une valeur inférieure à 300€

Forfait 29 €
 
 
• Pack Confort Image & Son 49€ pour 30mn de prestation

(LCD, Plasma, DVD, Graveur, GPS, Décodeur, MP3, MP4, Caméscope et Appareil Photo Numérique)
Livraison sur rendez-vous
Mise sous tension
Raccordement de vos différents appareils sur installation conforme et existante
Paramétrage et mise en service de votre installation
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications, sélection des différentes sources
Enregistrement, lecture et procédure d'effacement.
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km (hors Ile de France)
 
 
• Pack confort Gros Electroménager Posable 29€ pour 20mn de prestation

Livraison sur rendez-vous

Mise sous tension et mise en eau sur installation conforme et existante
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications des programmes
Information sur l’entretien préventif et la préservation de la durée de vie de votre appareil
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km (hors Ile de France)
 
 
• Pack Confort Réfrigérateur Américain 69€

Livraison sur rendez-vous
Mise sous tension et mise en eau sur installation conforme et existante
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications des programmes et fonctions
Information sur l’entretien préventif et la préservation de la durée de vie de votre appareil
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km (hors île de France)
 
 
• Pack Confort Gros Electroménager Intégrable 39€ pour 20 mn de prestation

Livraison sur rendez-vous
Mise sous tension et mise en eau sur installation conforme et existante
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications des programmes :
Information sur l’entretien préventif et la préservation de la durée de vie de votre appareil.
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km (hors Ile de France)
Prestations complémentaires de service en Image, Son & Multimédia :
 
 
• Installation d’un écran plat au mur 149€

Livraison sur rendez-vous
Mise sous tension
Raccordement de vos différents appareils sur installation conforme et existante
Paramétrage et mise en service de votre installation
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications, sélection des différentes sources
Pose du support, passage des câbles en apparent et raccordement de la connectique, raccordement des périphériques, réglages, paramétrages et mise en service de l’ensemble. La pose murale est effectuée exclusivement avec une fixation d’origine fournie par le fabricant ou fixation vendue par votre magasin Gitem
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km, (Hors Ile de France)
Pour une installation d’un écran plat au mur à votre mesure et plus discrète : sur DEVIS
 
 
• Installation de votre home cinéma "tout en un" 59€

Livraison sur rendez-vous
Mise sous tension
Raccordement de vos différents appareils sur installation conforme et existante
Paramétrage et mise en service de votre installation
Démonstration, initiation à l’utilisation, explications, sélection des différentes sources
Raccordement des périphériques,
Positionnement et réglages des enceintes
Paramétrage de l’ensemble
Hors accessoires, fournitures, pièces détachées.
Dans un rayon de 30 Km, (Hors Ile de France)
• Installation de votre home cinéma en éléments séparés sur DEVIS
• Installation de votre vidéoprojecteur sur DEVIS
 
 
• Montage de Meubles Télé-Vidéo-Audio 29€

Montage (en magasin) de votre meuble, selon les normes conformes exigées par les fabricants.
 
 
• Mise en route informatique* 59€

Mise en service de votre configuration en magasin :
Installation matérielle et logiciel de l’ordinateur, de l’écran, des accessoires périphériques (imprimante, scanner, multifonction) achetés en même temps
Démarrage du système d’exploitation et test des principales fonctionnalités de l’ordinateur
Test d’impression et de numérisation
Sauvegarde de votre système d’exploitation (consommables non inclus).
Hors accessoires, fournitures, pièces détachées.
*offres valables dans les magasins possédant un rayon multimédia.
Pack Confort Gros Electroménager intégrable+ autres prestations :
 
 
• Pose d’une porte décorative 69€

Pour réfrigérateur, congélateur, lave linge, sèche linge, lave vaisselle intégrables. Comprend :
Pack confort gros électroménager intégrable
+ Nous réalisons pour vous : la dépose de la porte décorative fixée sur votre ancien appareil et la pose sur le nouveau.
Sur installation conforme et existante, sous réserve de fixations identiques et après validation des caractéristiques techniques de votre appareil par nos soins.
Bénéficiez d’une TVA réduite à 5,5% pour les logements de plus de 2 ans, dans le cadre de la loi.
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées
Dans un rayon de 30 Km (Hors Ile de France)
 
 
• Découpe du plan de travail 69€

Comprend :
Pack confort gros électroménager intégrable
+ Nous réalisons pour vous La découpe ou la modification de votre plan de travail en bois ou stratifié pour pose de votre table de cuisson
Bénéficiez d’une TVA réduite à 5,5% pour les logements de plus de 2 ans, dans le cadre de la loi.
Sur installation conforme et existante
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées
Dans un rayon de 30 Km (Hors Ile de France)
 
 
• Pose de Hotte ou Groupe à partir de 69€

Comprend :
Pack confort gros électroménager intégrable
+ Nous réalisons pour vous la fixation de votre hotte ou groupe, sur mur sain et sans travaux de maçonnerie ou menuiserie.
Bénéficiez d’une TVA réduite à 5,5% pour les logements de plus de 2 ans, dans le cadre de la loi.
Sur installation conforme et existante
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées
Dans un rayon de 30 Km, (Hors Ile de France)
 
 
• Pose de Hotte en îlot sur devis personnalisé
 
 
• Pose de Four intégrable ou four micro ondes intégrable 69€

Comprend :
Pack confort gros électroménager intégrable
+ Nous réalisons l’encastrement et la fixation du four ou du micro ondes dans votre meuble prévu à cet effet (hors découpe de
meuble)
Bénéficiez d’une TVA réduite à 5,5% pour les logements de plus de 2 ans, dans le cadre de la loi.
Sur installation conforme et existante.
Hors accessoires, hors fournitures, hors pièces détachées
Dans un rayon de 30 Km (Hors Ile de France)
 
 
• Pack 5 ans de sécurité

Pour bénéficier pleinement et tranquillement de votre équipement,  nous avons conçu pour vous une garantie 5 ans sur les produits ménagers, informatique, TV, son et vidéo.

En cas de panne nous prenons en charge les coûts de réparation : pièces main d’œuvre et déplacement* ,

En cas d’immobilisation de plus de 7 jours de votre congélateur, réfrigérateur, TV de plus de 27 Pouces, nous vous prêtons (sur parc existant disponible en magasin) un produit de remplacement.
Ces appareils de courtoisie ne sont pas obligatoirement neufs, ni similaires au votre.

Hors période de fermeture de magasin.
*Déplacement assuré pour le gros électroménager et les téléviseurs de plus de 27 pouces
Autres services de la charte :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
• Garantie Multimédia

Les produits Multimédia sont garantis 1 an retour atelier sauf mention contraire indiquée en magasin
 
 
• Garantie du Meilleur Prix

Si vous trouvez moins cher ailleurs, remboursement de la différence sous 30 jours, dans un rayon de 30 km en France Métropolitaine, à conditions de garantie et services identiques, hors soldes, liquidation, micro-informatique et produits multimédia.
 
 
• Garantie du Service Après-Vente

1000 techniciens à votre service
Intervention en moins de 48 heures ou sur rendez-vous
Réparations garanties pendant 3 mois
Réparation supérieure à 7 jours = prêt gratuit d'un autre appareil
Prolongation de votre garantie égale à la durée d'immobilisation de votre appareil
 
 
• Garantie Nationale offerte 1 ou 2 ans

1 an pièces et main d'oeuvre, produit à déposer en magasin : Petit électroménager, Audio, Téléphonie
2 ans pièces et main d'oeuvre, produit à déposer en magasin : Vidéo, Hifi, Image (téléviseur inférieur à 27 pouces)
2 ans pièces, main d'oeuvre et déplacement : Gros électroménager, Image (téléviseur supérieur ou égal à 27 pouces)
 
 
• L’Offre de Financement la mieux adaptée à vos besoins

Crédit reconstituable d’une durée d’un an renouvelable d’un montant maximum de 3000 € au Taux Effectif Global révisable au 01/01/2008 de 20,48 % pour un solde débiteur jusqu’à 1500€ et de 19,79 % au-delà. Le coût total du crédit varie selon le montant et la durée du découvert utilisé.
Remboursement minimum mensuel hors assurance facultative de 3% du solde débiteur, avec un minimum de 15,24 €
Sous réserve d’acceptation par Cetelem, 5 avenue Kléber 75116 Paris, Société Anonyme au capital de 381 416 378€, 542 097 902 RCS Paris.
Certains magasins ne proposent pas l’ensemble de ces services. Renseignez vous auprès du point de vente.